La fonctionnalité et les droits associés à un token sont définis par le créateur du jeton. Un token peut représenter différents types d’actifs et avoir divers usages. Il peut constituer un moyen de paiement ou être une valeur d’échange. Il peut également octroyer le droit d’utiliser un futur produit ou service d’une entreprise. On parle alors de utility token (jeton-utilitaire). En cas de contrat de partage de revenus sur un actif précis comme un logiciel ou des droits d’auteur, il s’agit d’un token basé sur des royalties. Les security tokens (jetons-valeur) et equity tokens (jetons-titres) sont, quant à eux, assimilés à des valeurs mobilières ou des parts d’entreprises. 

La tokenisation d’actifs, une tendance de fond

Voilà plusieurs années que l’utilisation de la blockchain et des tokens s’observe dans l’univers de l’investissement. 

Nous avons d’abord assisté à l’avènement des ICO, les initial coin offerings (offres au public de jetons). Ces levées de fonds, dont le fonctionnement rappelle celui des campagnes de crowdfunding, reposent sur l’émission de jetons numériques par des entreprises à la recherche de financements. Ces jetons sont achetés par des investisseurs, le plus souvent à l’aide de cryptomonnaies. Il s’agit de utility tokens, qui permettent à leur détenteur d’accéder ultérieurement à des produits ou des services de la société émettrice.

Les STO, security token offerings, sont apparues par la suite. Elles offrent aussi aux investisseurs l’opportunité d’acheter des jetons émis par des entreprises pour se financer. Les jetons en jeu ne sont pas des utility tokens, mais des jetons adossés à des actifs comme des actions ou des bons de participation. Plus « solides » que les utility tokens, ils donnent aux investisseurs des droits dans l’entreprise d’ordre politique et financier (selon le cas : droit de vote aux assemblées générales, droit aux dividendes, etc.).

Les ICO ont connu un véritable boom dans les années 2017-2018, qui s’est avéré quelque peu incontrôlé. La situation a poussé les institutions à appliquer un cadre réglementaire à ces offres via la loi Pacte de 2019. Les STO n’entrent pas dans le contexte de la loi Pacte. Leur réglementation est encore balbutiante. Le Régime piloté, élaboré par les autorités européennes et voté début 2022, vise à les encadrer.

La tokenisation, en quoi est-ce une révolution ?

Permettant le passage des actifs financiers à un état véritablement digital, la tokenisation fait souffler un vent d’innovation sur le monde de la finance. Elle s’annonce même comme une réelle alternative aux systèmes de financement et d’investissement classiques. Par leur inscription sur des jetons avec les droits qui leur sont associés, les actifs de tous types se retrouvent matérialisés dans le domaine numérique : actions, parts de fonds d’investissement, instruments de dette, parts de fonds immobilier, etc. Ils peuvent alors être administrés et échangés de manière simple, instantanée, transparente et totalement sécurisée.

La tokenisation des actifs financiers présente de multiples avantages, notamment pour les valeurs non cotées. En faisant sauter les barrières géographiques et temporelles (les actifs sont autant accessibles depuis l’Europe que l’Asie ou les États-Unis, 24 h/24 et 7 j/7), et en allégeant considérablement les processus administratifs, elle garantit aux valeurs une accessibilité et une liquidité accrues. Un gain en efficacité dans la gestion des actifs et des droits qui en découlent est également rendu possible. Grâce aux smart contracts, des programmes intégrés à la blockchain qui exécutent automatiquement des opérations lorsque des conditions préalablement définies sont réunies, l’automatisation du versement des dividendes peut, par exemple, être envisagée.

Par ailleurs, avec la tokenisation d’actifs, on remarque une évolution dans le profil des investisseurs. De manière générale, le public dans le secteur de l’investissement se diversifie. Il se fait plus dynamique, plus jeune, plus connecté. Comme ils sont accessibles et plus légers à gérer que les valeurs traditionnelles, les actifs sous forme de jetons numériques se destinent à tout un chacun, du business angel au « petit » investisseur cherchant à placer son épargne.

Et si les avantages des tokens venaient s’ajouter à ceux du PEA ?

Actuellement, le plan d’épargne en actions (PEA) et sa variante le PEA-PME-ETI sont des supports prisés par les personnes souhaitant investir dans les actions, et notamment dans les actions non cotées. Avec l’exonération d’impôt qu’ils offrent sur les gains d’investissement après cinq ans de détention du plan, ils sont évidemment très attractifs.

Et s’il était possible de loger des tokens dans les PEA et PEA-PME-ETI, afin de combiner les atouts de ces supports d’investissement et ceux présentés par la tokenisation ? Il deviendrait alors envisageable de profiter de la facilité d’achat et de gestion, de la transparence et de la liquidité des tokens, tout en bénéficiant d’une fiscalité avantageuse concernant ses placements.

Sur le papier, le mariage du PEA et des tokens apparaît particulièrement intéressant. Néanmoins, plusieurs facteurs limitent encore les possibilités de voir cette alternative se concrétiser. Tout d’abord, l’enveloppe des PEA et PEA-PME-ETI est réservée aux titres financiers d’entreprises françaises et européennes. Ensuite, la tokenisation n’en est qu’à ses débuts, et ce mode de financement demeure relativement marginal auprès des entreprises. Cela restreint d’emblée le nombre et le type de tokens qui pourraient être logés dans un plan d’épargne en actions. En outre, les PEA et PEA-PME-ETI sont très encadrés : l’intégration des tokens nécessiterait une évolution législative qui permettrait de les accepter au même titre que les actions ou les parts d’OPCVM. 

Une telle souplesse législative, permettant de cumuler les atouts des tokens et ceux du PEA, favoriserait le recours à ces supports d’investissement, et aurait de quoi être accueillie avec enthousiasme par les investisseurs. En effet, un token peut parfois être plus porteur de sens qu’une action d’un grand groupe, car ce token sera adapté au financement d’un produit ou d’un projet spécifique (au sein d’une TPE/PME ou d’un grand groupe). Un financement classique va plutôt valoriser une entreprise dans son ensemble et plus elle est grande, plus elle sera difficile à lire pour comprendre les détails de son activité. In fine, la tokenisation offre la possibilité aux investisseurs de rentrer dans une étroite collaboration avec les entreprises, afin qu’elles se développent sur des projets qui comptent à leurs yeux.